FAQ

Combien de temps prend l’enregistrement d’un yacht/bateau en Pologne ?

Le délai de traitement standard est de 3 à 7 jours ouvrables une fois que tous les documents requis sont soumis et le paiement terminé. Un service express est disponible pour les cas urgents.

Quels documents dois-je fournir ?

Vous aurez généralement besoin de :

  • Preuve de propriété (facture ou acte de vente)
  • Documents d’identification du propriétaire
  • Détails techniques du yacht 
  • Après réception de votre demande, nous fournirons une liste complète des documents requis.

L’enregistrement polonais est-il valable dans le monde entier ?

Oui. L’enregistrement de yacht polonais est reconnu internationalement et valable dans le monde entier. Il est délivré pour la durée de vie du navire, sans obligations annuelles de renouvellement.

Puis-je m’enregistrer en Pologne en tant que citoyen non-UE ?

Oui. Vous n’avez pas besoin d’être résident ou citoyen de la Pologne ou de l’UE/EEE. L’enregistrement est ouvert à toutes les nationalités.

Puis-je enregistrer mon yacht sous un nom de société ?

Oui. Les yachts peuvent être enregistrés soit sous un nom personnel soit sous une entité corporative. Si vous n’avez pas de société, nous pouvons vous aider à en établir une rapidement.

Puis-je enregistrer mon yacht pour un usage commercial ou en location coque nue ?

Oui. Les yachts peuvent être enregistrés pour un usage privé, commercial, ou en location coque nue.

À quoi ressemble le certificat d’enregistrement polonais ?

Le certificat est de la taille d’une carte de crédit, délivré en polonais et en anglais, et accepté dans le monde entier.

Ai-je besoin d’une licence MMSI, et la fournissez-vous ?

Oui. Une licence MMSI/Radio est obligatoire dans la plupart des pays. Elle couvre :

  • Radios VHF
  • Radar, AIS
  • EPIRB et transpondeurs. Nous pouvons vous procurer une licence MMSI polonaise à un coût supplémentaire de 149 €.

Dois-je fournir une preuve de paiement de la TVA lors de l’enregistrement ?

Non. Les autorités polonaises n’exigent pas de preuve de TVA. Cependant, les propriétaires de yachts doivent s’assurer de remplir leurs obligations en matière de TVA dans leur propre pays.

À quelle vitesse puis-je obtenir l’enregistrement provisoire ?

L’enregistrement provisoire peut être délivré dans un délai de 1 à 3 jours (service express) une fois les documents et le paiement soumis. Il est pleinement valide pour naviguer en attendant le certificat permanent.

Y a-t-il des frais supplémentaires pour l’enregistrement ?

Non. Le prix indiqué sur notre site web est tout compris.